Règlement intérieur

Le carnet de liaison doit être porté au collège tous les jours. En cas d’oubli, une fiche de liaison sans carnet sera remise par la vie scolaire à l’élève. Le carnet doit être remis à chaque heure au professeur de la classe. Une punition pourra être prise en cas d’oubli répété du carnet de liaison.

VIE DE L’ETABLISSEMENT.
Horaires d’ouverture de l’établissement : 7h05 -17h00

1. Régime entrée et Sortie
Régime d’entrée des élèves :
 Les élèves qui arrivent en transport communal ou privé doivent obligatoirement être présents à toutes les heures d’études.
 Les élèves demi -pensionnaire qui se rendent au collège par leurs propres moyens pourront être autorisés par leurs parents à ne pas être présents en étude avant le début des cours du matin, ou après la fin des cours de l’après-midi. Les élèves non autorisés par les parents devront être en étude.
 Les externes pourront être autorisés par les parents à ne pas être présents en étude en début ou fin de matinée, en début et fin d’après-midi. Les élèves non autorisés par les parents devront être en étude.
Régime de sortie des élèves
 Le régime choisi sera indiqué sur le carnet de liaison, l’élève qui ne sera pas en mesure de présenter son carnet ne sera pas autorisé à sortir de l’établissement.

2. Organisation de la vie scolaire et des permanences.

a) Utilisation du carnet de correspondance
Les élèves du collège sont munis du carnet de correspondance qui permet aux parents un suivi régulier de la vie scolaire de leurs enfants : retards, absences, documents transmis correspondance avec les professeurs ou les adjoints d’éducation, punitions diverses ….

b) Les permanences
Durant ces heures les élèves sont tenus de travailler dans le calme dans les salles affectées à cet effet.

3. Règles de vie scolaire

a) Assiduité
La présence à tous les cours inscrits à emploi du temps des élèves est obligatoire. Toute absence devra être signalée dans les plus brefs délais. A son retour et avant de rentrer en cours, l’élève se rend obligatoirement au bureau de la vie scolaire pour remettre son justificatif d’absence. C’est la vie scolaire qui délivre l’autorisation d’entrer en cours.
Les seuls motifs d’absence réputés légitimes sont les suivants :
 Maladie de l’enfant
 Maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille
 Réunion solennelle de la famille
 Empêchement résultant de la difficulté, accidentelle des communications
 Absence temporaire des responsables légaux lorsque les enfants les suivent.

b) Ponctualité
Chacun se doit d’arriver à l’heure en cours ; chaque heure de cours est ponctuée par 2sonneries, la première marque la fin de l’heure, la seconde marque le début de cours suivant. A la seconde sonnerie, les élèves doivent être installés en salle. Lors que le cours a déjà commencé le retardataire peut être accepté jusqu’à 15 minute après la sonnerie. Au-delà, l’accès de l’élève en cours pourra être refusé. Le retardataire ira dont en étude et la famille sera informée.

c) Attitude, tenue et comportement

 Les élèves doivent avoir une tenue vestimentaire décente
 La tête doit être découverte au sein de l’établissement (pas de casquettes, pas de capuches)
 Le port de signes discrets, manifestant un attachement personnel à des convictions notamment politiques et religieuses, et toléré dans l’établissement. Mais les signes ostentatoires qui constituent en eux même des éléments de prosélytisme ou de discrimination sont formellement interdits dans l’enceinte des EPENC.
 Apporter le matériel en classe et le maintenir en bon état
 Faire les devoirs demandés
 Ne pas utiliser de téléphone dans le collège. Il doit être éteint et rangé dans le sac : La détention du téléphone portable ou autre support multimédia, en position éteint est tolérée. Son usage est strictement interdit pendant le temps scolaire, sauf à des fins pédagogiques.
 Ne pas apporter au collège des jeux électroniques
 Chewing gum et autres sucreries interdites
 Avoir une tenue adaptée en EPS
 Avoir des chaussures de sécurité conformes (avec une protection semelle anti-perforation et une coque à l’avant) pour le travail en atelier. (Le port des chaussures de sécurité est interdit en dehors des ateliers)
 Le port de chaussures type REDBACK est interdit dans l’établissement.
 Le port des chaussures fermées au collège est fortement conseillé.
d) La tenue réglementaire du collège
Le port de la tenue scolaire est obligatoire au collège et doit être maintenu en permanence dans l’enceinte de l’établissement ainsi que lors des activités extérieures (sorties obligatoires ou facultatives). Pendant les périodes plus fraîches uniquement, il est autorisé de porter un tee-shirt à manches longues sans capuche sous le tee-shirt du collège.
Elle est vendue en début d’année et comporte :
 4 tee shirt bleus océan avec le logo du collège devant côté cœur
 2 tee shirt jaunes avec le logo EPS
 1 tee shirt bleu foncé avec le logo du collège au dos.
 Une veste avec le logo du collège devant côté droit
Si l’un des vêtements suivants n’est pas porté, ou serait sale, troué ou déchiré, alors l’élève se verra attribué un vêtement en prêt pour la journée, à rendre le lendemain.
La tenue ne doit comporter aucune inscription ou dessins autre que le logo de l’établissement. Le manquement sera consigné. Au bout de 3 manquements une punition sera donnée. Si des manquements fréquents sont constatés des sanctions pourront être prises.
e) Hygiène et Sécurité

 Interdit de s’insulter et de se battre
 Interdit de fumer dans le collège
 Interdit de circuler pieds nus dans le collège
 Interdit de manger en cours

f) Produits et objets Interdits
 Produits stupéfiant- boissons alcoolisées
 Armes ou objets présentant un danger pour les personnes et les bien s
 Tout appareil créant une gêne à la vie collective
 Marqueurs, stylos indélébiles et blanco
Tout objet qui n’a pas de rapport direct avec les nécessités du travail scolaire est interdit

g) Sécurité
ü Toute perte ou vol doit être signalé à la vie scolaire. Le collège n’est pas responsable des vols et des pertes et aucun remboursement ne pourra être accordé par l’établissement.
ü En cas d’alerte tsunami durant les périodes d’ouverture de l’établissement scolaire, les élèves resteront au collège. Situé à 45 mètres de hauteur, il est considéré comme une zone refuge. Les parents ne viendront pas récupérer leurs enfants , car ils sont en lieu sécurisé.
Respect du matériel et des locaux :
 Les élèves devront garder en bon état les manuels scolaires et les différents matériels mis à leur disposition
 Chacun respectera les biens d’autrui
 Tout matériel perdu ou détériore sera remplacé aux frais des parents. Les carnets de liaison dont les pages auront été arrachées devront être remplacés aux frais des parents (1000 frs).
h) La discipline
Les manquements les plus graves au règlement intérieur doivent être donner lieu à l’engagement d’une procédure disciplinaire.
Le conseil de discipline sera automatiquement saisi en cas de violence physique à l’égard d’un membre du personnel
Pour les principes généraux du droit : se référer au règlement intérieur complet disponible à la direction

• Punition et Sanctions

 Les punitions
Les punitions sont des mesures d’ordres intérieur et ne sont pas mentionnées dans le dossier administratif de l’élève concerné mais les parents doivent en être tenus informés.
 Listes indicatives des punitions

 Excuses orales ou écrits
 Devoirs supplémentaires assorti ou non d’une retenue effectuée avec un enseignant au sein de sa classe ou en vie scolaire et qui devra être examiné et corrigé par celui qui l’a prescrit
 Retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait, effectuée avec un enseignant au sein de sa classe ou en vie scolaire
 Exclusion ponctuelle d’un cours (ne peut être prononcée que dans des cas exceptionnels) Elle s’accompagne nécessairement d’un rapport circonstancié par la prise en charge de l’élève par le CPE dans les locaux de la vie scolaire
 3 retards injustifiés consécutifs sont assortis d’une retenue
 Mesure de réparation
 3 oublis de carnet sont assortis d’une punition
Les punitions concernant certains manquement mineurs aux obligations des élèves. Elles doivent s’inscrire dans une démarche éducative partagé par l’ensemble des équipes et de la communauté éducative. Elles peuvent être infligées par les enseignants ou d’autres personnels du collège (observations écrite, excuse publique ou orale, devoir supplémentaire, retenue)
 Les Sanctions
Le chef d’établissement peut prononcer seul les sanctions fixées par le statut des EPENC :
1° l’avertissement ;
2° le blâme ;
3° la mesure de responsabilisation prévue à l’article 50
4° l’exclusion temporaire de la classe ; pendant l’accomplissement de la sanction l’élève est accueilli dans l’établissement, la durée de cette exclusion ne pouvant excéder huit jours ouvrables ;
5° l’exclusion temporaire de l’établissement, la durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ouvrables.
L’élève se voit alors soumis à un accompagnement scolaire et éducatif évalué à l’issue de cette période.
L’inscription d’un élève dans l’établissement par la famille vaut adhésion au règlement intérieur.

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